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Les substances de base

Les substances de base sont définies selon le règlement européen 1107/2009.

Les substances de base ne sont pas considérées comme des produits phytopharmaceutiques, et contrairement à ces derniers, ne nécessitent pas d’AMM (Autorisation de Mise sur le Marché) en France.
Seule l’approbation au niveau européen est nécessaire pour un usage sur une culture ou un groupe de cultures, et sur une ou plusieurs cibles.

Les substances de base font partie des préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP), avec les substances naturelles à usage biostimulant, et sont définies par la réglementation
française (article 50 de la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 14 octobre 2014).

A ce jour, 12 substances de base ont déjà été approuvées depuis 2014 dont :

  • le saccharose (ou sucrose) comme stimulateur de défense naturelle contre la pyrale sur maïs doux, et contre le carpocapse des pommiers,
  • le chitosan (ou chlorhydrate de chitosane) comme fongicide et bactéricide sur semences ou en végétation pour les céréales, la pomme de terre, la betterave, etc.,
  • la prêle comme fongicide sur pommier, pêcher, vigne, concombre, tomate,
  • le fructose comme stimulateur de défense naturelle contre le carpocapse des pommiers,
  • l’écorce de saule comme fongicide sur fruitiers et vigne,
  • le vinaigre comme fongicide et bactéricide en traitement des semences ou des plants pour les céréales, des légumes et des plantes ornementales,
  • les lécithines comme fongicides pour les fruitiers, les légumes, la vigne, et des cultures ornementales,
  • l’hydroxyde de calcium (ou chaux éteinte) comme fongicide sur arbres fruitiers contre le chancre Neonectria galligena,
  • le bicarbonate de sodium, comme fongicide pour les fruitiers, les légumes, la vigne.

D’autres substances n’ont pas été approuvées comme substances de base. C’est le cas par de la rhubarbe, la bardane commune, la tanaisie commune, l’armoise, notamment en raison de risques d’exposition à certains composés.
Le diammonium phosphate et le lactosérum sont de leur côté en cours d’évaluation.

Pour vous tenir informé, la liste des substances de base approuvées au niveau européen est disponible sur la base de données de la Commission européenne (site anglophone) :
http://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/
Cliquez sur »EU pesticide data base » puis sur « search active substances » et dans « advanced search » choisir le type « basic substance ».

Cette même base donne accès également à la liste des substances à faible risque et au statut de toutes les substances phytopharmaceutiques, notamment la date d’expiration de leur approbation, les substances à faible risque et celles candidates à la substitution.

Des informations sur les conditions d’usage des substances de base sont disponibles sur le site
de l’ITAB : http://www.itab.asso.fr/itab/substances-de-base.php